LA VEILLE REGLEMENTAIRE CHAMPAGNE
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L'outil de veille réglementaire dans sa globalité
Les textes réglementaires spécifiques à l'HACCP
Avertissements et sources utilisées
La base de données et la mise à jour intégrent uniquement les textes généraux français dépendant du Ministère de l’Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche. Les textes concernant la Santé – Sécurité du personnel, ainsi que ceux concernant l’Environnment, sont exclus de ces outils.
Cet outil de veille représente une compilation de textes et références provenant de sources officielles. Si les textes pris individuellement ne sont pas protégés, leur compilation et les commentaires le sont. Les copies, sous quelque format que ce soit, de pages entières ou des commentaires ne sont pas autorisées sans accord écrit d'Interactions et Entreprise. Si l'outil sert de base à une mise en ligne interne (Intranet) de Veille Réglementaire, la source doit être mentionnée. Les copies sur des sites libres d’accès ou d’accès restreint sont également soumises à autorisation et à mention de la source.
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