ISO 9001 : en avant pour 2015 !

L’enquête sur la version 2008 de la norme ISO 9001 est terminée et les commissions de l’ISO ont commencé le travail de réflexion pour l’élaboration de la version 2015 au référentiel. Contrairement à la dernière évolution qui n’était qu’un toilettage, la nouvelle version devrait être à la hauteur des attentes !

Nous ne manquerons pas de vous faire part des étapes qui jalonneront la naissance de cette nouvelle norme.

Même si nous sommes encore loin de la version définitive, une structure en 7 chapitres d’exigences (contre 4 pour la version 2008) semble se dégager (au-delà de 3 chapitres introductifs). Elle est basée sur le principe du PDCA :

4. Contexte de l’organisme
5. Leadership
6. Planification et analyse des risques
7. Support = englobera le management des ressources, la communication et la documentation
8. Opérations = couvrira la « réalisation du produit » de la 9001:2008 sauf le paragraphe 7.6 sur la maîtrise des équipements de surveillance et de mesure qui sera intégré au chapitre 9
9. Evaluation de la performance
10. Amélioration

Esquisse présentée le 23 octobre 2012

Les grandes tendances :

Les grandes tendances qui se dégagent :
- Intégration d’une approche de gestion des risques
- Renforcement de la conformité produit / prestation
- Ressources financières de l’entreprise
- Alignement avec les pratiques managériales
- Agilité de l’organisme à répondre aux changements

En bref : les autres points présentés durant cette conférence :

- Il a été clairement présenté lors de cette conférence que le domaine d'application ne changerait en rien par rapport à la version actuelle
- Le management des risques apparaîtra de manière claire dans le corps de texte de la norme, dans le chapitre 6.1.
- Les Actions Préventives seront incluses de manière implicite dans le chapitre 6.1 "Management des risques" et ne bénéficieront plus d'un chapitre particulier (comme le chapitre 8.5.3 actuel)
- La Revue de Direction sera déplacée dans le chapitre 9.3 (initialement dans le chapitre 5.6)

Il est nécessaire de prendre en compte lors de la révision de la norme les éléments suivants (liste non exhaustive) :
- Les changements de pratiques de management
- Le besoin d'un noyau dur d'exigences communes et stables pour les 10 ans à venir
- Le contexte économique
- La nécessité de rédiger des exigences claires
- Le besoin de (re)donner une plus grande confiance dans la conformité produit
- Seront prises en compte lors de la révision (liste non exhaustive) :
* Le fascicule FD X50-819 ( Qualité et management - Lignes directrices pour mettre en synergie Lean Management et ISO 9001)
* Le fascicule FD X50-818 (Qualité et management - guide pour l'amélioration de la performance des TPE / PME par une démarche qualité progressive)
* la norme ISO 31 000 : Principes et lignes directrices de mise en oeuvre pour le management des risques
* la norme ISO 37 500 : en cours de développement concernant l'externalisation.

 

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Quelles sont les positions françaises ?*

La commission de normalisation française, forte d’une quarantaine d’experts issus majoritairement d’entreprises, est très active et fait de nombreuses propositions. Elles sont d’ailleurs partagées par la majorité des autres pays, permettant ainsi d’avancer rapidement dans l’élaboration de la nouvelle version.

La France est particulièrement vigilante à rendre accessible l’ISO 9001 aux PME/TPE. Elle veille aussi à ce que la notion de "risques" soit bien apparentée aux risques métiers liés aux produits, processus et à la relation client et que les nouvelles exigences puissent être auditées. Elle veille également à renforcer la déclinaison de certains concepts comme par exemple le management des processus, le management des connaissances, les notions d’indicateurs et de résultats d’efficacité, la voix du client avec une clarification et une différenciation des multiples clients d’un organisme et le rôle de la direction dans le SMQ – système de management de la Qualité - avec un meilleur alignement du SMQ avec les pratiques managériales et les objectifs stratégiques de l’entreprise.

Par ailleurs, les membres français veulent également voir apparaître la synergie entre le Lean Management et l'ISO 9001, à l’instar des recommandations formulées dans le document FD X50-819, document de normalisation français publié en juillet 2011.

A partir du « preliminary draft », les délégations nationales - dont la délégation française - ont formulé dès le mois d’octobre leurs commentaires accompagnées de nouveaux amendements en lien avec les 19 concepts. La Colombie a par exemple demandé à prendre en considération les ressources financières, la Suisse propose de renforcer les exigences sur la conformité des produits et sur le management des risques (en accord d’ailleurs avec les propositions françaises), le Brésil (comme la France) demande la prise en compte de la notion d’achats responsables, les Etats-Unis proposent de renforcer le lien avec la conformité des produits, le Japon d’ajouter des exigences sur le thème de la mesure et le Canada de prendre en compte les 19 concepts identifiés et analysés par l’ISO TC 176 SC2 depuis la publication de la version 2008.

* Extraits de l'article publié sur le site de l'AFNOR

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Planning de la révision

Novembre 2012 : Une réunion internationale est programmée (du 10 au 17 novembre 2012) pour étudier les commentaires et commencer la rédaction du premier document de travail de la norme

Juin 2013 : « Committee Draft », un texte amendé des remarques remontée durant la phase d’enquête

Avril 2014 : « Draft for International Standard - DIS» pour une durée de 5 mois

Juillet 2015 : « Final draft » - FDIS

Automne 2015 : Publication

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